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La consommation journalière des clients d'Altergaz a atteint un record historique ce vendredi 08 janvier 2010, avec une consommation de 95 260 MWh, soit l'équivalent de 2,5 fois la consommation journalière d'une ville comme Bordeaux.

Ces 95 260 MWh fournis par Altergaz représentent plus de 3% de la totalité du gaz naturel consommé ce même jour en France, également journée de record historique de consommation, annoncé par GRTgaz.

Dans des circonstances climatiques et politiques donnant lieu à de nombreux commentaires altergaz tient à rappeler qu’elle garantit à ses clients la sécurité d’approvisionnement en gaz naturel.

Altergaz s’approvisionne en gaz naturel auprès de Eni, producteur de gaz mais aussi premier commercialisateur de gaz en Europe et premier actionnaire d’Altergaz. Eni possède les plus vastes infrastructures en Europe de transport (2700 km de gazoducs) et de stockage de gaz naturel (13 milliards de m3). Le gaz mis à disposition d’Altergaz provient exclusivement des champs Norvégiens de la Mer du Nord.

Cette relation étroite entre Altergaz et Eni se concrétise notamment par un contrat d’approvisionnement à long terme qui permet à Altergaz de proposer à ses clients des offres durablement compétitives.

Altergaz bénéficie d'un nouveau gage de confiance des institutions. Il vient en effet, d'être choisi comme fournisseur de dernier recours par le Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Altergaz annonce des résultats en valeur et volume supérieurs à ses prévisions.

Gaz de Bordeaux a retenu Altergaz pour fournir la moitié de la consommation de ses 220 000 clients.
Altergaz, avec le soutien de son partenaire Eni, et à l'issue d'une mise en concurrence, a signé un contrat de fourniture portant sur des livraisons d’environ 2.5TWh par an pendant 10 ans, représentant, aux prix actuels, un montant global supérieur à 500 millions d’euros.

A compter du 1^er avril 2008 l'application de la TICGN s'élargit à toutes les consommations professionnelles, avec quelques exceptions.

Jusqu'au 31 mars 2008, la transposition en droit français de la Directive Européenne 2003/96/CE du 27 octobre 2003 imposait aux fournisseurs de gaz naturel de collecter, pour le compte de l'Etat, la Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN) sur l'ensemble des consommateurs, hors particuliers, consommant plus de 5.000 MWh/an.

A partir du 1^er avril 2008 cette taxe est généralisée à toutes les consommations professionnelles. Elle a pour valeur 1,19 €/MWh/an. Cette taxe est soumise à la TVA.

Les collectivités locales et les établissements publics bénéficient d'une exonération complète jusqu'au 1^er janvier 2009.

Cette mesure prévoit également la possibilité d'exonération pour certaines utilisations du gaz naturel.
Pour plus d'informations, consultez le document explicatif ci-dessous provenant de l'administration des Douanes, ou rendez-vous sur le site www.douane.gouv.fr

L'application de la TICGN selon cette nouvelle modalité sera visible à partir de votre prochaine facture pour les consommations à compter du 1^er avril.

Mise en place par la FNCCR (fédération nationale des collectivités concédantes et régies), ce label est la garantie de conditions générales de vente et de modalités de commercialisation respectueuses du consommateur. En savoir plus

Altergaz a co-signé le 11 janvier la nouvelle version de la charte des fournisseurs de gaz naturel envers la clientèle professionnelle. Cette nouvelle charte plus complète et plus simple, améliore l’information des clients professionnels sur leurs droits, sur l’ouverture des marchés et sur les engagements des fournisseurs.

Une offre toujours moins chère que les tarifs réglementés sans limitation de durée, c'est l'engagement d'Altergaz auprès des particuliers.

Depuis le 1er novembre, un état de l'installation de gaz est obligatoire lors de la vente d'un bien dont l'installation de gaz a plus de 15 ans. Ce diagnostic gaz vient s'ajouter aux diagnostics déjà obligatoires. Comme ces derniers, le diagnostic gaz n'est pas une mise en conformité de l'installation mais une description de son état.
Il doit décrire :

• l'état des appareils fixes de chauffage et de production d'eau sanitaire,
• l'état des tuyauteries fixes d'alimentation en gaz et de leurs accessoires,
• et l'état de l'aménagement des locaux où fonctionnent les appareils à gaz.

Pour plus d'information : http://www.avicea.fr/